Du site Project Web
Les dispositions ci-dessous constituent les mentions légales du site www.project-web.fr
Directeur de Rédaction :
SARL Project Web
235 Allée Hector Pintus
06610 – La Gaude – France
SARL au capital de 15 000€
Siren : 499389146
Code APE : 4690Z
TVA : FR25499389146
Hébergement :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Propriété Intellectuelle :
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par project-web.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de project-web.fr. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par project-web.fr est strictement interdite.
Loi « Informatique et Libertés » :
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez le directeur de rédaction.
Litiges :
La langue des présentes mentions légales est le français. Ces mentions légales sont soumises au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de Grasse FRANCE.